Marque enregistrée - Marque en vigueur

etc terra
M. BEYAERT François
M. EMPISSE Rémi

Numéro de dépôt :
3965209
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2022
etc terra de BEYAERT François

Présentation de la marque etc terra

Déposée le 30 novembre 2012 par monsieur BEYAERT François et monsieur EMPISSE Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « etc terra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur BEYAERT François domicilié(e) 2143 rue du marais - 62185 - SAINT TRICAT - France et monsieur EMPISSE Rémi domicilié(e) 38 avenue blériot - 62100 - CALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BEYAERT François domicilié(e) 2143 rue du marais - 62185 - SAINT TRICAT - France.

La marque etc terra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque etc terra arrivera à expiration en date du 30 novembre 2022.

BEYAERT François a également déposé les autres marques suivantes : Idéphémère , bak aïdé


M. BEYAERT François - 2143 rue du marais - 62185 - SAINT TRICAT - France

M. EMPISSE Rémi - 38 avenue blériot - 62100 - CALAIS - France


M. BEYAERT François - 2143 rue du marais - 62185 - SAINT TRICAT - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 2 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°710835 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-02

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; animaux vivants, bois bruts ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, relations publiques ; vente d'animaux ; vente d'outils (logiciels) sur les modes de gestion d'espaces (verts) liés à l'environnement et à l'écologie ; communication commerciale et publicitaire sur l'animal l'environnement et les formes de gestion différenciée ; communication commerciale et publicitaire sur une forme de gestion écologique des espaces verts.

Location d'animaux à buts éducatifs ou de divertissement ; éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et télévision ; location de décors de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de conférences afin de communiquer sur l'animal, l'environnement et les formes de gestion différenciée ; organisation de conférences afin de communiquer sur une forme de gestion écologique des espaces verts.

Conception, étude (élaboration), mise en place (installation) et location d'outils (logiciels) sur les modes de gestion d'espaces (verts) liés à l'environnement et à l'écologie ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; conception, étude et réalisation d'outils de communication (sites Web) liés à l'écopastoralisme, à la démarche environnementale et à la gestion différenciée des entreprises, particuliers, commerçants et collectivités.

Pastoralisme (élevage d'animaux) ; mise à disposition de pâturage pour bovins et ovins de tiers ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; service alternatif d'entretien des espaces naturels herbacés, ligneux ou autres par des animaux vivants qui pâturent en zone définie.