Marque enregistrée - Marque en vigueur

Miss Sophie
M. BESSON-LEAUD PATRICK

Numéro de dépôt :
4240724
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2026
Miss Sophie de BESSON-LEAUD PATRICK

Présentation de la marque Miss Sophie

Déposée le 14 janvier 2016 par monsieur BESSON-LEAUD PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Miss Sophie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est monsieur BESSON-LEAUD PATRICK domicilié(e) 30 RUE DE LAAGE - 17100 - SAINTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BESSON-LEAUD PATRICK domicilié(e) 30 RUE DE LAAGE - 17100 - SAINTES - France.

La marque Miss Sophie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Sophie arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.


M. BESSON-LEAUD PATRICK - 30 RUE DE LAAGE - 17100 - SAINTES - France


M. BESSON-LEAUD PATRICK - 30 RUE DE LAAGE - 17100 - SAINTES - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Inscription le 7 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707709 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.