Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUBILIS
BESSIS, SARL

Numéro de dépôt :
3983988
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2023

Présentation de la marque SOLUBILIS

Déposée par voie électronique le 19 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS domicilié(e) 21 rue Greneta - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSIS, Mme. Corinne BESSIS domicilié(e) 21 rue Greneta - 75002 - PARIS - France.

La marque SOLUBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUBILIS est expirée depuis le 19 février 2023.

BESSIS a également déposé les autres marques suivantes : ESOPE , AMPHORE , ARIES , ANCOLIE , BELVEDERE , KEÏKO , AKARI , CROCUS , FUCHSIA , LOCUS


BESSIS, SARL - 21 rue Greneta - 75002 - PARIS - France


BESSIS, Mme. Corinne BESSIS - 21 rue Greneta - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.