Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOTTE
BESNIER Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
97676959
Date de dépôt :
05/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2007

Présentation de la marque VIGNOTTE

Déposée le 5 mai 1997 par BESNIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est BESNIERTODO domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 961 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Juridique - France.

La marque VIGNOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOTTE est expirée depuis le 5 mai 2007.

BESNIER a également déposé les autres marques suivantes : MON PAYS DE LOIRE , PRESIDENT BESNIER , BI YOVAL , CLAIRALACT , MARQUIS DE LA FAYETTE , LACNOR , SUPER GOUTER , (Marque figurative) , PRESIDENT LIGHT , CROONER


BESNIER Société en Nom Collectif - 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL - France - SIREN 409961315


Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Inscription le 15 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418026 - Publication au BOPI 2005-09-15

Inscription le 14 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286555 - Publication au BOPI 1999-10-14

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

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