Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Créateur de Confort
BERTHOD Camille

Numéro de dépôt :
3311466
Date de dépôt :
07/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
07/09/2014
Créateur de Confort de BERTHOD Camille

Présentation de la marque Créateur de Confort

Déposée le 7 septembre 2004 par BERTHOD Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Créateur de Confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est BERTHOD Camille domicilié(e) 10, rue Arthur Rimbaud,74600 SEYNOD - 74600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERTHOD Camille domicilié(e) 10 rue Arthur Rimbaud,74600 SEYNOD - 74600 - France.

La marque Créateur de Confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Créateur de Confort est expirée depuis le 7 septembre 2014.

BERTHOD Camille a également déposé les autres marques suivantes : Actuel Design , Les Incomparables , Salons chics à prix chocs , (Marque figurative) , Pour Noël un Confort de Rêves à Prix Cadeaux , Euroachats , Les Prix les plus bas pour les Canapés les plus beaux , Alpes et Terroir Partageons nos saveurs , Liberto , Confort de rêves Salons de Mark


BERTHOD Camille - 10, rue Arthur Rimbaud,74600 SEYNOD - 74600 - France


Monsieur BERTHOD Camille - 10 rue Arthur Rimbaud,74600 SEYNOD - 74600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, laque, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; récipients pour l'emballage en matière plastique ; tableaux d'affichage ; coussins à air non à usage médical ; matelas à air non à usage médical ; oreillers à air non à usage médical ; pièces d'ameublement ; anneaux de rideaux ; tringles à rideaux ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; objets d'art en cire, en plâtre ; bancs (meubles) ; étagères de bibliothèque ; bois de lit ; pans de poiserie pour meubles ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; meubles de bureaux ; cadres (encadrement) ; canapés ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; housses à vêtements (penderies) ; housses pour vêtements (rangement) ; matelas ; sommiers de lit ; chaises ; tables ; tables basses ; tableaux. Tissus à usage textile ; couvertures de lits et de tables ; tissus élastiques ; étiquettes en tissus ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier) ; tissus d'ameublement ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de lit ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; draps ; enveloppes de matelas ; housses de protection pour literies ; linge de lit et linge de maison ; dessus de lits ; literie (linge) ; toiles à matelas enveloppes de matelas ; étoffes pour meubles ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matière textile ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; housses de coussins ; housses de couettes ; couettes, oreillers, traversins. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).