Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BERNARD NOEL DU PAYRAT
/
COCOON TREE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COCOON TREE
M. BERNARD NOEL DU PAYRAT

Numéro de dépôt :
4395757
Date de dépôt :
12/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2027
COCOON TREE de BERNARD NOEL DU PAYRAT

Présentation de la marque COCOON TREE

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par monsieur BERNARD NOEL DU PAYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COCOON TREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est monsieur BERNARD NOEL DU PAYRAT domicilié(e) 17 AVENUE DU GENERAL KOENIG - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD NOEL DU PAYRAT domicilié(e) 17 AVENUE DU GENERAL KOENIG - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque COCOON TREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCOON TREE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.

BERNARD NOEL DU PAYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Cocoon Tree


M. BERNARD NOEL DU PAYRAT - 17 AVENUE DU GENERAL KOENIG - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


M. BERNARD NOEL DU PAYRAT - 17 AVENUE DU GENERAL KOENIG - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Tentes.