Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTO
BERNARD Guy

Numéro de dépôt :
97704790
Date de dépôt :
17/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2007

Présentation de la marque LOTO

Déposée le 17 novembre 1997 par BERNARD Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est BERNARD Guy, domicilié(e) 3 Parc St André, 16250 BLANZAC PORCHERESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD François - France.

La marque LOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTO est expirée depuis le 17 novembre 2007.

BERNARD Guy a également déposé les autres marques suivantes : VIOLIX , NANA , FAIDOR , ALROSE , BALSA , MINA , FARFELU , PIKVI , MOUSTACHU , BERJAUNE


BERNARD Guy - 3 Parc St André, 16250 BLANZAC PORCHERESSE - France


BERNARD François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

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