Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU CARTIER Bas Armagnac
Monsieur BERNARD CARTIER

Numéro de dépôt :
4415436
Date de dépôt :
24/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2027
CHATEAU CARTIER Bas Armagnac de BERNARD CARTIER

Présentation de la marque CHATEAU CARTIER Bas Armagnac

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2017 par monsieur BERNARD CARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU CARTIER Bas Armagnac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est monsieur BERNARD CARTIER domicilié(e) 6 CHEMIN D AUBERT - 07300 - SAINT JEAN DE MUZOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marion VIDAL domicilié(e) 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CHATEAU CARTIER Bas Armagnac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CARTIER Bas Armagnac arrivera à expiration en date du 24 décembre 2027.

BERNARD CARTIER a également déposé les autres marques suivantes : ARMAGNAC CARTIER


Monsieur BERNARD CARTIER - 6 CHEMIN D AUBERT - 07300 - SAINT JEAN DE MUZOLS - France


Madame Marion VIDAL - 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Armagnac.