Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILVITEUIL
BERGERE DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1565074
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1999

Présentation de la marque PILVITEUIL

Déposée le 12 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PILVITEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE domicilié(e) 91, rue Ernest Bradfer, 55020 BAR-LE-DUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque PILVITEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILVITEUIL est expirée depuis le 12 décembre 1999.

BERGERE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NICOLE , PRIVILEGE , OCEANIDE , GRANITEE BERGERE DE FRANCE , BERLAND , GUILLAUME , CLAUDE , DOMINIQUE , SOPHIE , BERGERADE


BERGERE DE FRANCE (S.A.) - 91, rue Ernest Bradfer, 55020 BAR-LE-DUC - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Fils à tricoter en laine, laine mélangée, fibre artificielle ou synthétique