Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERGERE DE FRANCE
BERGERE DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1667237
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2021
BERGERE DE FRANCE de BERGERE DE FRANCE

Présentation de la marque BERGERE DE FRANCE

Déposée le 24 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERGERE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE domicilié(e) 91, rue Ernest Bradfer - 55000 - BAR-LE-DUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 141 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque BERGERE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BERGERE DE FRANCE est expirée depuis le 24 mai 2021.

BERGERE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NICOLE , PRIVILEGE , OCEANIDE , GRANITEE BERGERE DE FRANCE , BERLAND , GUILLAUME , CLAUDE , DOMINIQUE , SOPHIE , BERGERADE


BERGERE DE FRANCE, société anonyme - 91, rue Ernest Bradfer - 55000 - BAR-LE-DUC - France - SIREN 312141344


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2001 n°2196786 - Publication au BOPI 2001-04-23

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2011 n°2465020 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies, papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils, fils à tricoter de toute nature.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table, tapisseries en textile, couvre-lits, napperons, tapis de table, draps, linge de table, de maison et pour literie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Articles de bonneterie en tous genres, sous-vêtements, survêtements, bas, collants, chaussettes, lingerie, articles confectionnés et en général tous articles textiles et toutes fibres de textiles confectionnées ou non.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets, oeillets, épingles et aiguilles, aiguilles à tricoter, canevas.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport;ornements et décoration pour arbres de Noël.Services de publicité et affaires, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires;services de vente par correspondance;conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité. Reproduction de documents

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).