Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B DE FRANCE
BERGERE DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3901048
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/02/2022
B DE FRANCE de BERGERE DE FRANCE

Présentation de la marque B DE FRANCE

Déposée le 28 février 2012 par la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « B DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE domicilié(e) 91 Rue Ernest Bradfer - 55000 - BAR-LE-DUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 141 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex - France.

La marque B DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B DE FRANCE est expirée depuis le 28 février 2022.

BERGERE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NICOLE , PRIVILEGE , OCEANIDE , GRANITEE BERGERE DE FRANCE , BERLAND , GUILLAUME , CLAUDE , DOMINIQUE , SOPHIE , BERGERADE


BERGERE DE FRANCE, société anonyme - 91 Rue Ernest Bradfer - 55000 - BAR-LE-DUC - France - SIREN 312141344


Cabinet REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Fils à usage textile ;

Vêtements ; chapellerie.