Marque enregistrée - Marque en vigueur

Horizons publics
BERGER-LEVRAULT

Numéro de dépôt :
4424422
Date de dépôt :
31/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2028
Horizons publics de BERGER-LEVRAULT

Présentation de la marque Horizons publics

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2018 par BERGER-LEVRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Horizons publics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est BERGER-LEVRAULT domicilié(e) 892 RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGER-LEVRAULT, Madame MARIE-HELENE LACOMBRADE domicilié(e) 64 RUE JEAN ROSTAND - 31670 - LABEGE - France.

La marque Horizons publics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Horizons publics arrivera à expiration en date du 31 janvier 2028.

BERGER-LEVRAULT a également déposé les autres marques suivantes : BL DOCUMENT SERVICES , Cahiers de l'Éducation , Legimarchespublics.com , CARTAgeo , LEGISUIVI , Citizaen.com Délibérations , Citizaen.com Demandes , Berger-Levrault , INFOPARC , Légibase santé


BERGER-LEVRAULT - 892 RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


BERGER-LEVRAULT, Madame MARIE-HELENE LACOMBRADE - 64 RUE JEAN ROSTAND - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ;

Publicité ;

Télécommunications ;

Éducation ; formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services juridiques.