Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sunul
BELVEDERE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99775781
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque Sunul

Déposée le 17 février 1999 par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Sunul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELVEDERE domicilié(e) 10, avenue Charles Jaffelin, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 695 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque Sunul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sunul est expirée depuis le 17 février 2009.

BELVEDERE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SCHINDER HANNES , (Marque figurative) , LE RHUM DES PIRATES BLACK BART , (Marque figurative) , 800 , TARAS , KRIVAN , LWOWSKA , SIMEON


BELVEDERE (société anonyme) - 10, avenue Charles Jaffelin, 21200 BEAUNE - France - SIREN 380695213


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Bouteilles, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, bouchons de verre, seaux à glace, seaux à rafraîchir, moules à glaçons, ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verres (récipients), becs verseurs, doseurs, pipettes (tâte-vin), bouteilles réfrigérantes, vaisselle non en métaux précieux. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vodka, liqueurs, eaux-de-vie, alcools de fruits et alcools de grain.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.