Marque expirée - Marque en non vigueur

JAN III SOBIESKI
BELVEDERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
99825321
Date de dépôt :
25/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/11/2019

Présentation de la marque JAN III SOBIESKI

Déposée le 25 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JAN III SOBIESKI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELVEDERE domicilié(e) 10 avenue Charles Jaffelin - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 695 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAN III SOBIESKI est expirée depuis le 25 novembre 2019.

BELVEDERE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SCHINDER HANNES , (Marque figurative) , LE RHUM DES PIRATES BLACK BART , (Marque figurative) , 800 , TARAS , KRIVAN , LWOWSKA , SIMEON


BELVEDERE, société anonyme - 10 avenue Charles Jaffelin - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 380695213


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2009 n°2422514 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-06

Inscription le 2 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°658806 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

Inscription le 20 septembre 2018 - Constitution de gage n°733974 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-20

Inscription le 5 décembre 2019 - Radiation de gage n°774635 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05

Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de gage n°784895 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08

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