Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOMOS
BEJA INTERNATIONAL S.A., société anonyme, société de droits Luxembourgeois

Numéro de dépôt :
1653455
Date de dépôt :
02/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2001

Présentation de la marque CARTOMOS

Déposée le 2 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) BEJA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTOMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEJA INTERNATIONAL domicilié(e) 32, rue Jean-Pierre Brasseur -L-1258-LUXEMBOURG LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel BRUDER - France.

La marque CARTOMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOMOS est expirée depuis le 2 avril 2001.

BEJA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MOSSLESS , EMULPORE , BOISAF , CARTOLYENG , CI - BRIL , DEPLEAU , PENTSOL , CI-GREEN , FONKLINE , CLEGEL


BEJA INTERNATIONAL S.A., société anonyme, société de droits Luxembourgeois - 32, rue Jean-Pierre Brasseur -L-1258-LUXEMBOURG LUXEMBOURG - Luxembourg


Cabinet Michel BRUDER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 24 avril 1997 - Changement de dénomination n°236232 - Publication au BOPI 1997-04-24

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200300 - Publication au BOPI 1996-04-15

Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches