Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terres Insolites
BEIGER François

Numéro de dépôt :
3296350
Date de dépôt :
04/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2014
Terres Insolites de BEIGER François

Présentation de la marque Terres Insolites

Déposée le 4 juin 2004 par BEIGER François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terres Insolites » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est BEIGER François domicilié(e) 26 avenue du stade,74000 ANNECY - 74000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEIGER François domicilié(e) 26 avenue du stade,74000 ANNECY - 74000 - France.

La marque Terres Insolites a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres Insolites est expirée depuis le 4 juin 2014.


BEIGER François - 26 avenue du stade,74000 ANNECY - 74000 - France


BEIGER François - 26 avenue du stade,74000 ANNECY - 74000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; Education ; publication de livres ; éditions de livres ; collection de livres jeunesse et adultes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.