Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A LA PERRUCHE
BEGHIN-SAY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92407800
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2012

Présentation de la marque A LA PERRUCHE

Déposée le 28 février 1992 par la Société Anonyme (SA) BEGHIN-SAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A LA PERRUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEGHIN-SAY domicilié(e) 12 rue Joseph Béghin,59239 THUMERIES (dossier no 2216421) - 59239 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 713 628 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2216421) - 69006 - France.

La marque A LA PERRUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A LA PERRUCHE est expirée depuis le 28 février 2012.

BEGHIN-SAY a également déposé les autres marques suivantes : CANDI MINI , LOGICEL , SANO -SUCRE , SEVE DES ISLES , DEUX OISEAUX , TIVOLI ET STE CROIX , DEUX OISEAUX , POLYCEL , KAYSERSBERG BS , LOTUS


BEGHIN-SAY Société Anonyme - 12 rue Joseph Béghin,59239 THUMERIES (dossier no 2216421) - 59239 - France - SIREN 414713628


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2216421) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Renouvellement sans limitation le 21 février 2002 n°2216421 - Publication au BOPI 2002-02-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 2 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150996 - Publication au BOPI 1992-11-02

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de dénomination n°410846 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344994 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410847 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 23 mai 2005 - Gage constitué n°412504 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 5 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°452331 - Publication au BOPI 2007-01-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Coutellerie à savoir fourchettes, couteaux et cuillères.Services de table en faïence à savoir assiettes, plats, plateaux, bols, soucoupes, tasses, sucriers; dessous-de-plat; verres; boîtes à thé, à sucre ou à café en métaux non précieux; autres ustensiles pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Serviettes de table, nappes, sets de table en textile.Sucre

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.