Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Tour Bel Air
SCEA BDM, société civile

Numéro de dépôt :
4075877
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2024
Château Tour Bel Air de BDM

Présentation de la marque Château Tour Bel Air

Déposée le 13 mars 2014 par la société BDM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Tour Bel Air » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la société BDM domicilié(e) 16 chemin de barbicadge - 33610 - CANEJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 660 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA BDM, M. BELLY patrice domicilié(e) 16 chemin de barbicadge - 33610 - CANEJAN - France.

La marque Château Tour Bel Air a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Tour Bel Air est expirée depuis le 13 mars 2024.

BDM a également déposé les autres marques suivantes : CABINET BDM La nutrition simple et rentable , LA CARTONNERIE L'USINE A LOISIRS , LES PORTES DU GATINAIS , CABINET D'EXPERTISE EN RATION MELANGEE NUTRITIONNISTES INDEPENDANTS , SHAKA , cervirabilis


SCEA BDM, société civile - 16 chemin de barbicadge - 33610 - CANEJAN - France - SIREN 491660924


SCEA BDM, M. BELLY patrice - 16 chemin de barbicadge - 33610 - CANEJAN - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Vins d'appellation d'origine controlée.