Marque enregistrée - Marque en vigueur

SO N CREPES ! SWEETS...
BC JAME, SAS

Numéro de dépôt :
4387062
Date de dépôt :
08/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2027
SO N CREPES ! SWEETS... de BC JAME

Présentation de la marque SO N CREPES ! SWEETS...

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BC JAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SO N CREPES ! SWEETS... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BC JAME domicilié(e) 63 boulevard Côte Blatin - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 684 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. AGNES LABONNE domicilié(e) 63 boulevard Côte Blatin - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque SO N CREPES ! SWEETS... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO N CREPES ! SWEETS... arrivera à expiration en date du 8 septembre 2027.


BC JAME, SAS - 63 boulevard Côte Blatin - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 831684162


Mme. AGNES LABONNE - 63 boulevard Côte Blatin - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.