Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE ROYAL RACER
BBCORP 48, SARL

Numéro de dépôt :
4064574
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2024
THE ROYAL RACER de BBCORP 48

Présentation de la marque THE ROYAL RACER

Déposée le 30 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBCORP 48 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « THE ROYAL RACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BBCORP 48 domicilié(e) 48 Rue Merciere - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 752 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque THE ROYAL RACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE ROYAL RACER arrivera à expiration en date du 30 janvier 2024.


BBCORP 48, SARL - 48 Rue Merciere - 69002 - LYON - France - SIREN 792752743


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 24 octobre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°710129 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24

Inscription le 14 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718719 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Bijouterie ; horlogerie ; bijouterie de fantaisie ; bagues [bijouterie], bracelets [bijouterie], broches [bijouterie], breloques, pins [épinglettes en métaux précieux], chaînes, médaillons [bijouterie], parures, perles, colliers, charms [bijouterie] ; boucles d'oreilles ; bijoux pour piercings à savoir bijoux fixables sur différentes parties du corps ; pendentifs ; médailles ; insignes en métaux précieux ; monnaies ; amulettes [bijouterie] ; bijoux en cloisonné ; diadèmes ; parures pour chaussures [en métaux précieux] ; parures de fantaisie pour chaussures ; boutons de manchettes ; épingles [bijouterie] ; épingles de cravates ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; parures [bijouterie] ; pierres précieuses ; pierres semi-précieuses ; strass ; pierres fines ; diamants ; joaillerie ; fils d'or, d'argent ; métaux précieux et leurs alliages ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; chronographes [montres] ; montres-bracelets ; bracelets fantaisies ; cadrans [horlogerie] ; verres de montres ; bracelets de montres ; chaînes et chaînettes pour montres ; boîtiers de montres ; chronomètres ; boîtiers d'horloges ; horloges électriques ; cadrans solaires ; réveille-matin ; pendules [horlogerie] ; porte-clefs, chaînes pour clés avec porte-clés, étuis pour clés ; boîtes à bijoux ; écrins ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; statues, objets d'art en métaux précieux ;

Services de vente au détail, en gros, en ligne, par correspondance de bijoux, de montres, de réveils, de médaillons, de boutons de manchette, d'étuis à lunettes, de porte-clés, de vêtements, de blousons, de bottes, de chaussures, de chaussures de sports, de casquettes, de bérets, de ceintures, de sacs, de bagages, de casques de protection pour motards, de lunettes, de livres, de DVD, de magazines, de posters, de photographies, d'agendas, de produits de l'imprimerie, de skate-boards, de meubles, de miroirs, de cadres, d'objets d'art en bois ou en matières plastiques, de cintres pour vêtements, de coussins, d'étagères, de sièges, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de jeux et jouets, de répliques miniatures de voitures et de motos ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de marchandises à savoir de bijoux, de montres, de réveils, de médaillons, de boutons de manchette, d'étuis à lunettes, de porte-clés, de vêtements, de blousons, de bottes, de chaussures, de chaussures de sports, de casquettes, de bérets, de ceintures, de sacs, de bagages, de casques de protection pour motards, de lunettes, de livres, de DVD, de magazines, de posters, de photographies, d'agendas, de produits de l'imprimerie, de skate-boards, de meubles, de miroirs, de cadres, d'objets d'art en bois ou en matières plastiques, de cintres pour vêtements, de coussins, d'étagères, de sièges, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de jeux et jouets, de répliques miniatures de voitures et de motos, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaire ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils, informations, et renseignements d'affaires ; organisation et conduite de forums, d'expositions et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels, de services de restauration sur les salons, gestion administrative de lieux d'expositions ; services de mises à disposition d'hôtes et d'hôtesses à des fins d'accueil et d'informations commerciales sur les salons ; services d'information commerciale sur les salons proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; conseils en publicité, en communication publicitaire (relations publiques), en communication publicitaire marketing, en communication publicitaire dans les medias et en communication publicitaire multimédias ; location de temps publicitaire et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; agences de publicité par l'objet ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers, à des publications électroniques ou non, ; services de revues de presse ; recherche de parraineurs ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans un fichier central ; gestion administrative, gestion commerciale de comptes clients ;

Organisations d'événements sportifs, de soirées de remise de prix et de distinctions professionnels ou grand public ; planifications de réceptions (divertissements) ; réservation de places de spectacles, d'événements sportifs ; organisation de concours [éducation ou divertissement], de compétitions sportives ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; services de discothèques ; mise à disposition d'installations sportives ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; clubs de sport ; coaching [formation] ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs ; formation pratique, professionnelle ; conduite de séminaires et programmes de formation ; services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, d'annuaires, de journaux, de magazines, de tous types de publications, de tous documents imprimés (autres que publicitaires) ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; reportages photographiques ; production et montage de programmes radiophoniques et de télévision, de programmes diffusés sur Internet ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de loisirs ; services de casino [jeux] ; organisation de loteries et de concours avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinction ;

Camions-cantines ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service ; restauration [repas] ; cafés-restaurants ; cafétérias, cantines, brasseries ; établissements de restauration rapide ; restaurants drive-in à savoir restaurants où les clients sont servis à bord de leurs véhicules et repartent avec leur repas préparé à emporter ; services ponctuels de restauration rendus par des cafés, des bars, des traiteurs et des restaurants lors d'événements sportifs ou culturels ; services de restauration gastronomique ; services hôteliers ; services de traiteurs ; services visant à procurer des boissons, aliments, mets et plats préparés à emporter, à savoir restaurants où les clients peuvent acheter et emporter des boissons, aliments, mets et plats préparés sans les consommer dans le restaurant.