Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTIVE SPINE
BB SANE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4367589
Date de dépôt :
09/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2027
ACTIVE SPINE de BB SANE

Présentation de la marque ACTIVE SPINE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BB SANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIVE SPINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BB SANE domicilié(e) 6 Allée du Levant - 69890 - La Tour de Salvagny - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 104 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme. Gaëlle ROUSSEAU domicilié(e) Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - Saint Etienne - France.

La marque ACTIVE SPINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVE SPINE arrivera à expiration en date du 9 juin 2027.

BB SANE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


BB SANE, Société par actions simplifiée - 6 Allée du Levant - 69890 - La Tour de Salvagny - France - SIREN 789104791


GALIA PARTNERS, Mme. Gaëlle ROUSSEAU - Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - Saint Etienne - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Inscription le 14 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708263 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14

Vêtements de compression ; bas de contention ; corsets abdominaux ; articles orthopédiques et de soutien de contention ou de maintien des articulations, des muscles, des organes ou de toute partie du corps humain ; ceintures orthopédiques pour articulations ; bandes et ceintures orthopédiques de maintien et de contention ; ceintures articulaires ; corsets d'immobilisation vertébrale ; ceintures de soutien lombaire ;

Débardeurs de sport ; maillots de sport ; vestes de sport ; articles vestimentaires de sport ; maillots de sport anti-humidité ; pantalons de sport anti-humidité ; shorts matelassés pour le sport ; soutiens-gorge de sport ; vêtements de sport ; pantalons ; leggins [pantalons] ; shorts ; shorties [sous-vêtements] ; shorts rembourrés pour le sport ; anoraks [parkas] ; anoraks ; maillots rembourrés pour le sport ; chaussettes de sport ; chaussettes molletonnées ; chaussettes ; t-shirts ; tee-shirts à manches courtes ; tee-shirts à manches longues ; corsets [vêtements de dessous].