Marque renouvelée - Marque en non vigueur

-VOITURES REFERENCES. V.R.-
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1541162
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
04/07/2009

Présentation de la marque -VOITURES REFERENCES. V.R.-

Déposée le 4 juillet 1989 par la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « -VOITURES REFERENCES. V.R.- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) 80788 MUNICH, Allemagne (dossier no 2146695) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2146695) - France.

La marque -VOITURES REFERENCES. V.R.- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque -VOITURES REFERENCES. V.R.- est expirée depuis le 4 juillet 2009.

BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : 523 , 731 , (Marque figurative) , EDITION , K1 , SILVER DAWN , E1 , 314 , REFERENCE , 4 2 7


BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT société de droit allemand - 80788 MUNICH, Allemagne (dossier no 2146695) - France


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2146695) - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 1999 n°2146695 - Publication au BOPI 1999-06-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 30 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58851 - Publication au BOPI 1991-12-30

Inscription - Concession de licence n°46939 - Publication au BOPI

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