Marque renouvelée - Marque en vigueur

MINI
BAYERISCHE MOTOREN WERKE Aktiengesellschaft, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
92433383
Date de dépôt :
10/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2022

Présentation de la marque MINI

Déposée le 10 septembre 1992 par la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE Aktiengesellschaft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE Aktiengesellschaft domicilié(e) Petuelring 130, BMW Haus, D 80809 MÜNICH 40 - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque MINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINI arrivera à expiration en date du 10 septembre 2022.

BAYERISCHE MOTOREN WERKE Aktiengesellschaft a également déposé les autres marques suivantes : 523 , 731 , (Marque figurative) , -VOITURES REFERENCES. V.R.- , EDITION , K1 , SILVER DAWN , E1 , 314 , REFERENCE


BAYERISCHE MOTOREN WERKE Aktiengesellschaft, Société de droit allemand - Petuelring 130, BMW Haus, D 80809 MÜNICH 40 - Allemagne


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156986 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326082 - Publication au BOPI 2001-07-02

Renouvellement sans limitation le 14 août 2002 n°2226141 - Publication au BOPI 2002-08-14

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Renouvellement sans limitation le 1 août 2012 n°2506461 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-01

Véhicules à moteur