Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1694297
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2021
Marque figurative de BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 septembre 1991 par la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Petuelring 130 - 80788 MUNCHEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694297.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 septembre 2021.

BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : 523 , 731 , (Marque figurative) , -VOITURES REFERENCES. V.R.- , EDITION , K1 , SILVER DAWN , E1 , 314 , REFERENCE


BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand - Petuelring 130 - 80788 MUNCHEN - Allemagne


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2001 n°2202360 - Publication au BOPI 2001-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 18 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411028 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination n°411026 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination n°411027 - Publication au BOPI 2005-04-18

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2011 n°2476230 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-21

Véhicules à moteur et châssis de tels véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau