Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT
/
M
Marque renouvelée - Marque en vigueur

M
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
96619562
Date de dépôt :
04/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2026

Présentation de la marque M

Déposée le 4 avril 1996 par la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Petuelring 130 - 80788 - MUNCHEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 27 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : 523 , 731 , (Marque figurative) , -VOITURES REFERENCES. V.R.- , E1 , MINI , LA ROUTIERE DES VILLES , 528 , Z 7 , 318


BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand - Petuelring 130 - 80788 - MUNCHEN - Allemagne


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2006 n°2310007 - Publication au BOPI 2006-03-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Renouvellement sans limitation le 19 février 2016 n°2610642 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-19

- Véhicule automobile et ses parties à savoir moteurs, démarreurs, carosseries, capots, accouplements, courroies de transmission pour véhicules automobiles, dispositifs d'échappement, freins, châssis, essieux, boîtes de vitesse, amortisseurs, suspension à ressorts, pare-chocs, vitres de fenêtres et pare-brises, installations d'allumage, jantes de roues, pneus, rétroviseurs, timonerie de direction, mécanisme de direction, appuie-tête et repose-pieds, sièges de véhicules automobiles, housses de sièges de véhicules automobiles, tapis pour véhicules automobiles, dispositifs de guidage d'air à savoir becquets et ailes de direction d'air. - Modèles réduits de véhicules

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].