BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand
Numéro de dépôt :
98740634
Date de dépôt :
07/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/07/2028
Présentation de la marque ACC (Active Cruise Control)
Déposée le 7 juillet 1998 par la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ACC (Active Cruise Control) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-33 du 14 août 1998.
Le déposant est la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Petuelring 130 - 80788 - MUNCHEN - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque ACC (Active Cruise Control) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand - Petuelring 130 - 80788 - MUNCHEN - Allemagne
Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51
Inscription le 25 septembre 2000 - Concession de licence n°308081 - Publication au BOPI 2000-09-25
Inscription le 22 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477743 - Publication au BOPI 2008-07-22
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2008 n°2375068 - Publication au BOPI 2008-06-05
Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2018 n°2681818 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-22
Véhicules, aéronefs et bateaux, ainsi que leurs composants. Systèmes d'aide à la conduite, au pilotage et à la navigation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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