Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACC (Active Cruise Control)
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
98740634
Date de dépôt :
07/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/07/2018

Présentation de la marque ACC (Active Cruise Control)

Déposée le 7 juillet 1998 par la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACC (Active Cruise Control) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Petuelring 130,80788 MUNCHEN,Allemagne (dossier no 2375068) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2375068) - 75008 - France.

La marque ACC (Active Cruise Control) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACC (Active Cruise Control) arrivera à expiration en date du 7 juillet 2018.

BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : 523 , 731 , (Marque figurative) , -VOITURES REFERENCES. V.R.- , EDITION , K1 , SILVER DAWN , E1 , 314 , REFERENCE


BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT Société de droit allemand - Petuelring 130,80788 MUNCHEN,Allemagne (dossier no 2375068) - Allemagne


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2375068) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Inscription le 25 septembre 2000 - Concession de licence n°308081 - Publication au BOPI 2000-09-25

Inscription le 22 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477743 - Publication au BOPI 2008-07-22

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2008 n°2375068 - Publication au BOPI 2008-06-05

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Véhicules, aéronefs et bateaux, ainsi que leurs composants. Systèmes d'aide à la conduite, au pilotage et à la navigation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.