Marque renouvelée - Marque en vigueur

314
BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1591852
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2020

Présentation de la marque 314

Déposée le 14 mai 1990 par la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 314 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Petuelring 130 - 80788 MUNCHEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque 314 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 314 arrivera à expiration en date du 14 mai 2020.

BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : 523 , 731 , (Marque figurative) , -VOITURES REFERENCES. V.R.- , EDITION , K1 , SILVER DAWN , E1 , REFERENCE , 4 2 7


BAYERISCHE MOTOREN WERKE AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand - Petuelring 130 - 80788 MUNCHEN - Allemagne


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2169362 - Publication au BOPI 2000-04-03

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2010 n°2436016 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-29

Véhicules à moteur et leurs pièces constitutives, moteurs à combustion interne et leurs pièces constitutives

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.