Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOREXONE
Bayer SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99781581
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/03/2029

Présentation de la marque FOREXONE

Déposée le 18 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bayer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FOREXONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bayer domicilié(e) 16 rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 038 893 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Mme Tévenin Emmanuelle domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque FOREXONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOREXONE arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.

Bayer a également déposé les autres marques suivantes : MAXFORCE , TOTRIL , ABSOLU , BETANAL BOOSTER , HYDRIS , LIFENET , PERFORM , NEPAL , MERLIN , ECOBIO


Bayer SAS, Société par actions simplifiée - 16 rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France - SIREN 562038893


HIRSCH & ASSOCIES, Mme Tévenin Emmanuelle - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2009 n°2394830 - Publication au BOPI 2009-01-16

Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419682 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524369 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2019 n°2702456 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-09

Produit utilisable comme débroussaillant et herbicide.