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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience SA
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GRANAPLOUSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRANAPLOUSE
Bayer CropScience SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1580137
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2020

Présentation de la marque GRANAPLOUSE

Déposée le 14 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANAPLOUSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bayer CropScience SA domicilié(e) 16, Rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRANAPLOUSE est expirée depuis le 14 mars 2020.

Bayer CropScience SA a également déposé les autres marques suivantes : AVANTAGE , MODEL , MYCOCHAMBRE , PEPINET , ELICIO , FENOMEN , STATUS , REAL , PACTOL , MARBRE


Bayer CropScience SA, Société anonyme - 16, Rue Jean-Marie Leclair - 69009 - LYON - France - SIREN 969503309


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2000 n°2162956 - Publication au BOPI 2000-01-25

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429502 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Inscription le 6 avril 2010 - Changement d'adresse n°520396 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°520394 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination n°520395 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination n°520393 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Désherbant granulé pour les pelouses

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.