Marque enregistrée - Marque en vigueur

EUPHYTOSENUIT
Bayer Consumer Care AG, Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
4173371
Date de dépôt :
14/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2025
EUPHYTOSENUIT de Bayer Consumer Care AG

Présentation de la marque EUPHYTOSENUIT

Déposée par voie électronique le 14 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) Bayer Consumer Care AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EUPHYTOSENUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bayer Consumer Care AG domicilié(e) Peter Merian Str. 84 - 4052 - Basel - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. Marc-Roger HIRSCH domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque EUPHYTOSENUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUPHYTOSENUIT arrivera à expiration en date du 14 avril 2025.

Bayer Consumer Care AG a également déposé les autres marques suivantes : EUPHYTOSE , SUPRADYN VITAL , BepanthenVergeture , ASPROFLASH , RENNIGEL , HIRUCRÈME , ASPROACCEL , BISEPTINE , RENNIECHEW , BEROCCA'NGO


Bayer Consumer Care AG, Société anonyme de droit suisse - Peter Merian Str. 84 - 4052 - Basel - Suisse


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. Marc-Roger HIRSCH - 137, rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Produits pharmaceutiques ; aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical pour êtres humains.