Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CROIX
BAYARD PRESSE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4241457
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/01/2026
LA CROIX de BAYARD PRESSE

Présentation de la marque LA CROIX

Déposée le 18 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAYARD PRESSE domicilié(e) 18 rue Barbès - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 042 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUTRON Philippe, FIDAL domicilié(e) 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque LA CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.

BAYARD PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : SITUATIONS NOUVELLES , ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DOCUMENTS , SIGNES D'AUJOURD'HUI , BAYARD PRESSE TANGRAM , OKAPI GENERATION SPONTANEE , PREMIER SOURIRE , ZADIG , PELERINER , ECOUTE JE LIS , EDITIONS QUANTIQUES


BAYARD PRESSE, Société anonyme - 18 rue Barbès - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 542042486


M. BOUTRON Philippe, FIDAL - 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils photographiques, caméras (appareils cinématographiques), supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; supports d'enregistrement sonores, visuels, multimédia vierges ; disques interactifs, disques compacts audio numériques, disques compacts (audio vidéo), disques acoustiques, magnétiques, optiques et numériques, disques digitaux vidéo, vidéodisques ; logiciels enregistrés, logiciels de jeux pour ordinateurs, films (pellicules impressionnées), films pour l'enregistrement des sons ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments optiques, appareils photographiques ; appareils d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; publications électroniques téléchargeables en tous genres et sous toutes les formes, publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques, bloc-notes numériques ; programmes de jeux informatiques multimédia interactifs ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour téléphones mobiles, tablettes électroniques, ordiphones [Smartphones], liseuses électroniques, tableaux blancs interactifs pour ordinateurs ; vidéoprojecteurs ; logiciels interactifs ; terminaux interactifs ; programmes informatiques multimédias interactifs ;

Papier, carton et produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, journaux de bandes dessinées ; livres, revues, manuels, magazines, albums, calendriers, brochures promotionnelles, brochures, publications en tous genres et sous toutes les formes ; articles pour reliures, photographies, affiches, cartes postales, dessins, images, tableaux (peinture), gravures, clichés ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie, papeterie, cahiers, ardoises pour écrire, crayons, craies à écrire, fournitures pour le dessin, fournitures pour l'écriture, fournitures scolaires, enveloppes, pochettes, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; autocollants (articles de papeterie) ; cartes à échanger autres que pour jeux ; annuaires ;

Services de publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de publicités et d'informations commerciales par réseau Internet ; régie publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion d'annonces publicitaires ; services d'insertion de messages publicitaires, publication de textes publicitaires, promotion et publicité par correspondance avec offre de vente, promotion et publicité par voie télématique avec offre de vente, promotion par démarchage auprès des consommateurs avec offre de services et de ventes ; services de publicité, services de promotion de vente pour des tiers ; production de films publicitaires ; location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication ; relations publiques ; marketing ; mercatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'abonnement de journaux ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, compilation de renseignements ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de base de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques, abonnements à un service de télécommunication, abonnements à des programmes audiovisuels, services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordements par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'information (nouvelles) ; locations d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des annuaires électroniques ; diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de téléchargement de données numériques et de logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ;

Education, formation, services d'enseignement, organisation et conduite de séminaires, stages et cours, organisation de conférences, forums, congrès, colloques ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, divertissements, activités sportives et culturelles, édition de textes (autres que publicitaires), microédition, publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publication électronique et numérique d'illustrations de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications (autres que publicitaires) ; publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de rédaction de textes autres que publicitaires ; services de reportages photo et services de reporters ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia ; publication de livres ; prêt de livres et d'autres publications ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de spectacles, production et location de films, d'oeuvres sonores, audiovisuelles et multimédia sur tous genres de supports ; services d'édition de publications de tous supports sonores et/ou visuels ; vidéothèque, ludothèque, production de spectacles ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéos ; services de photographie ; réservation de places de spectacles, services d'information en matière de divertissement, de récréation, d'éducation ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; activités culturelles.