Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PASSIONS de Femmes
Monsieur BATTINI Jean-Luc
Monsieur MOYEZ Roland

Numéro de dépôt :
3162389
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PASSIONS de Femmes de BATTINI Jean-Luc

Présentation de la marque PASSIONS de Femmes

Déposée le 30 avril 2002 par monsieur BATTINI Jean-Luc et monsieur MOYEZ Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSIONS de Femmes »

Les déposants sont monsieur BATTINI Jean-Luc domicilié(e) 37, rue Guersant,75017 Paris - 75017 - France et monsieur MOYEZ Roland domicilié(e) 45 rue Gabriel Péri,91330 YERRES - 91330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Battini Jean-Luc domicilié(e) 37, rue Guersant,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 38 41

BATTINI Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : MARY BATTINI , Ariane EST UN PRENOM MYTHOLOGIQUE qui n'appartient à personne , RIANE , HOME , Orgasmes , LOVE (LE LIVRE) HISTOIRES & COULISSES DE MARQUES (DE LA MARQUE LOVE) LUXE MAFIA & PARADIS FISCAUX! DES ANTILLES A LA SUISSE! , MIRABELLE , 3615 PAMELA , SOS2 , VIVIANE


Monsieur BATTINI Jean-Luc - 37, rue Guersant,75017 Paris - 75017 - France

Monsieur MOYEZ Roland - 45 rue Gabriel Péri,91330 YERRES - 91330 - France


Mr Battini Jean-Luc - 37, rue Guersant,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 2 juin 2004 - Rejet total n°393766 - Publication au BOPI 2004-06-02

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films. Films de télévision et de cinéma. Reportages télévisés. Location de films. Locations d'enregistrements. Emissions radiophoniques. Sonores. Locations de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Divertissements radiophoniques et télévisés.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.