Marque enregistrée - Marque en vigueur

3E BATIMAN ÉCOLOGIQUE ÉCONOMIQUE ESTHÉTIQUE
BATI-MAN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3667600
Date de dépôt :
29/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2019
3E BATIMAN ÉCOLOGIQUE ÉCONOMIQUE ESTHÉTIQUE de BATI-MAN

Présentation de la marque 3E BATIMAN ÉCOLOGIQUE ÉCONOMIQUE ESTHÉTIQUE

Déposée le 29 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATI-MAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3E BATIMAN ÉCOLOGIQUE ÉCONOMIQUE ESTHÉTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATI-MAN domicilié(e) 3 rue de la Feuillée Résidence le Jardin d'Herria, Bâtiment A - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 731 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque 3E BATIMAN ÉCOLOGIQUE ÉCONOMIQUE ESTHÉTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3E BATIMAN ÉCOLOGIQUE ÉCONOMIQUE ESTHÉTIQUE arrivera à expiration en date du 29 juillet 2019.

BATI-MAN a également déposé les autres marques suivantes : , BATIMAN , "les sojars Bati-mania" , Tous les jours engagés à vos côtés , VOUS SATISFAIRE, C'EST UN METIER , VOTRE PROJET A TROUVE A QUI PARLER , BATIMAN esthétique économique écologique , "Les BATIFOLIES" , QUALITE UN BATI-MAN , "L'ATOUT PRO, L'ATOUT PRIX".


BATI-MAN, Société par Actions Simplifiée - 3 rue de la Feuillée Résidence le Jardin d'Herria, Bâtiment A - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 351731336


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 15 décembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°713217 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Portes, fenêtres, volets, coffres de volets roulants, stores métalliques d'intérieur et d'extérieur, grilles, balconnets, portails, barrières, clôtures, serrurerie non électrique, charnières, châssis, poignées de portes et de fenêtres, escaliers, échelles, stores d'extérieur, lambris, cloisons, cloisons coulissantes, tous ces produits étant métalliques ; moustiquaires (châssis métalliques).

Produits de l'imprimerie ; livres ; brochures ; catalogues ; prospectus ; journaux ; magazines.

Portes, fenêtres, volets, coffres de volets roulants, grilles, portails, clôtures, barrières, balustres, escaliers, parquets, lambris, cloisons, cloisons coulissantes, tous ces produits étant non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile ; baguettes en bois de finition de parquet, de lambris, de panneaux, de fenêtres, de portes ; moustiquaires (châssis non métalliques).

Stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres ; stores en bois ; étagères ; placards ; portes de placards ; échelles en bois ; pans de boiserie pour meubles de cuisine et de salle de bain ; meubles ; poignées de portes et de fenêtres non métalliques ; plans de travail.

Revêtements de sols ; moquettes ; sols stratifiés ; linoléum.

Service de vente au détail de portes, de fenêtres, de volets, de coffres de volets roulants, de stores, de grilles, de balconnets, de portails, de barrières, de clôtures, de serrurerie non électrique, de charnières, de châssis, de poignées de portes et de fenêtres, d'escaliers, d'échelles, de stores d'extérieur, de lambris, de cloisons, de cloisons coulissantes, de balustres, de parquets, de baguettes en bois de finition de parquet, de lambris, de panneaux, de fenêtres, de portes, de stores d'intérieur, de stores en bois, d'étagères, de placards, de pans de boiserie pour meubles de cuisine et de salle de bain, de meubles, de moustiquaires, d'appareils électroménagers, d'éviers, de plans de travail, de revêtements de sols.

Services de construction ; service de rénovation et de réparation de constructions, de bâtiments, de maisons ; rénovation et réparation de portes, fenêtres, volets, coffres de volets roulants, portails ; information et conseils en matière de construction, de rénovation (construction), de réparation (construction).