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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATA
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STUDY'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STUDY'S
BATA S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1424740
Date de dépôt :
27/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2007

Présentation de la marque STUDY'S

Déposée le 27 août 1987 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STUDY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATA domicilié(e) 57770 MOUSSEY (dossier no 2093450) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 207 573 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2093450) - France.

La marque STUDY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STUDY'S est expirée depuis le 27 août 2007.

BATA a également déposé les autres marques suivantes : SUNDROPS , ATHLETES WORLD , SAFARI BOOTS , DESIGNER S COLLECTION BATA , DETENTE , POWER POINTS , P'TITS PAS DE BATA , AERODANCERS , CELLOCRÊPE , GRIP'PONT


BATA S.A. société anonyme - 57770 MOUSSEY (dossier no 2093450) - France - SIREN 305207573


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2093450) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 1997 n°2093450 - Publication au BOPI 1997-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Vêtements, chaussures, chapellerie, en particulier articles chaussants.