Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POWER POINTS
BATA S.A.

Numéro de dépôt :
1400537
Date de dépôt :
26/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2007

Présentation de la marque POWER POINTS

Déposée le 26 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POWER POINTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATA domicilié(e) 57770 MOUSSEY (dossier no 2084910) - France et immatriculée sous le numéro RCS 355 802 190 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2084910) - France.

La marque POWER POINTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POWER POINTS est expirée depuis le 26 mars 2007.

BATA a également déposé les autres marques suivantes : SUNDROPS , ATHLETES WORLD , SAFARI BOOTS , DESIGNER S COLLECTION BATA , DETENTE , POWER POINTS , P'TITS PAS DE BATA , AERODANCERS , CELLOCRÊPE , GRIP'PONT


BATA S.A. - 57770 MOUSSEY (dossier no 2084910) - France - SIREN 355802190


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2084910) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Renouvellement sans limitation le 20 février 1997 n°2084910 - Publication au BOPI 1997-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 12 mars 2002 - Concession de licence n°342537 - Publication au BOPI 2002-03-12

Inscription le 24 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408191 - Publication au BOPI 2005-02-24

Inscription le 28 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313753 - Publication au BOPI 2000-12-28

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