BATA LA CHAUSSURE DE QUALITE A VOTRE PRIX
Présentation de la marque BATA LA CHAUSSURE DE QUALITE A VOTRE PRIX
Déposée le 17 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATA LA CHAUSSURE DE QUALITE A VOTRE PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BATA LA CHAUSSURE DE QUALITE A VOTRE PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATA LA CHAUSSURE DE QUALITE A VOTRE PRIX est expirée depuis le 17 septembre 1995.
BATA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09
Inscription le 21 mars 2007 - Erratum n°450798 - Publication au BOPI 2007-03-21
Inscription le 12 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420441 - Publication au BOPI 2005-10-12