Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATA CITY
BATA S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1663254
Date de dépôt :
23/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2001

Présentation de la marque BATA CITY

Déposée le 23 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) BATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATA CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATA domicilié(e) 57770 MOUSSEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque BATA CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BATA a également déposé les autres marques suivantes : SUNDROPS , ATHLETES WORLD , SAFARI BOOTS , DESIGNER S COLLECTION BATA , DETENTE , POWER POINTS , P'TITS PAS DE BATA , AERODANCERS , CELLOCRÊPE , GRIP'PONT


BATA S.A. (Société Anonyme) - 57770 MOUSSEY - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 28 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313753 - Publication au BOPI 2000-12-28

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