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Marques déposées par la société étrangère BASF SE
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CS4F
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CS4F
BASF SE, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
4093400
Date de dépôt :
26/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2024
CS4F de BASF SE

Présentation de la marque CS4F

Déposée le 26 mai 2014 par la société étrangère BASF SE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CS4F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la société étrangère BASF SE domicilié(e) Carl-Bosch-Strasse 38, LUDWIGSHAFEN AM RHEIN - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CS4F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS4F arrivera à expiration en date du 26 mai 2024.

BASF SE a également déposé les autres marques suivantes : GRINGO , CALIXINE , SULFOJET , DECISION , CONFILAN , VENTURE , IMTREX , TWINLINE , MAGLIS , VASTIMO


BASF SE, Société de droit allemand - Carl-Bosch-Strasse 38, LUDWIGSHAFEN AM RHEIN - Allemagne


GEVERS FRANCE, Mme CAZAUX Sylvie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Produits chimiques destinés à l'industrie, à savoir catalyseurs et additifs chimiques pour utilisation dans le domaine des émissions automobiles ;

Machines pour le traitement chimique ; moteurs diesel et moteurs à essence autres que pour véhicules terrestres ; catalyseurs et systèmes associés de contrôle et de traitement, à savoir convertisseurs catalytiques utilisés pour réduire les polluants dans les émissions de moteurs de véhicules automobiles ;

Moteurs diesel et moteurs à essence pour véhicules terrestres.