Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICOMTE DE MORLY
BARTON & GUESTIER S.A.

Numéro de dépôt :
95596385
Date de dépôt :
08/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2005

Présentation de la marque VICOMTE DE MORLY

Déposée le 8 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BARTON & GUESTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICOMTE DE MORLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARTON & GUESTIER domicilié(e) 53, rue du Dehez, 33290 BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 008 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque VICOMTE DE MORLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICOMTE DE MORLY est expirée depuis le 8 novembre 2005.

BARTON & GUESTIER a également déposé les autres marques suivantes : FINGOUSIER , LA SALANQUE , GOLDEN PEACH , CHATEAU MAGNOL DEHEZ , B & G BARTON & GUESTIER , B & G BARTON & GUESTIER , B & G BARTON & GUESTIER , CONTENTIEUX DU COMMERCE DES VINS , RADIOR , THE PAIRING COLLECTION


BARTON & GUESTIER S.A. - 53, rue du Dehez, 33290 BLANQUEFORT - France - SIREN 592008999


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239292 - Publication au BOPI 1997-06-26

Inscription le 21 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240319 - Publication au BOPI 1997-07-21

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)