Marque enregistrée - Marque en vigueur

A LA CARTE
BARTON & GUESTIER, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
4116639
Date de dépôt :
09/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2024
A LA CARTE de BARTON & GUESTIER

Présentation de la marque A LA CARTE

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARTON & GUESTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARTON & GUESTIER domicilié(e) Château Magnol, 87 rue du Dehez - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 008 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA CARTE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2024.

BARTON & GUESTIER a également déposé les autres marques suivantes : FINGOUSIER , LA SALANQUE , GOLDEN PEACH , CHATEAU MAGNOL DEHEZ , B & G BARTON & GUESTIER , B & G BARTON & GUESTIER , B & G BARTON & GUESTIER , CONTENTIEUX DU COMMERCE DES VINS , RADIOR , THE PAIRING COLLECTION


BARTON & GUESTIER, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - Château Magnol, 87 rue du Dehez - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 592008999


CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Vins.