Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCOLEGER
BARRY CALLEBAUT AG société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1410263
Date de dépôt :
26/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2016

Présentation de la marque CHOCOLEGER

Déposée le 26 septembre 1986 par la société étrangère BARRY CALLEBAUT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOLEGER »

Le déposant est la société étrangère BARRY CALLEBAUT AG domicilié(e) Westpark, Pfingstweidstrasse 60,8005 ZURICH,SUISSE (dossier no 2323424) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2323424) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOCOLEGER est expirée depuis le 26 septembre 2016.

BARRY CALLEBAUT AG a également déposé les autres marques suivantes : SURF , PARADISE , ALTO EL SOL , NAPOLITRUFFE , MYCRYO , MADIROFOLO , WORLD CHOCOLATE MASTERS , VH VAN HOUTEN CHOCO LEGER , PASSY , CHOCAIR


BARRY CALLEBAUT AG société de droit suisse - Westpark, Pfingstweidstrasse 60,8005 ZURICH,SUISSE (dossier no 2323424) - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2323424) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Renouvellement sans limitation n°2074155 - Publication au BOPI 1996-39

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2006 n°2323424 - Publication au BOPI 2006-09-20

Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444946 - Publication au BOPI 2006-09-20

Inscription le 20 septembre 2006 - Changement de dénomination n°444945 - Publication au BOPI 2006-09-20

Inscription - Transmission de propriété n°40782 - Publication au BOPI

Inscription le 16 avril 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54581 - Publication au BOPI 1991-04-16

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165369 - Publication au BOPI 1993-11-18

Inscription - Changement d'adresse n°40781 - Publication au BOPI

Chocolat en poudre, cacao, poudre de cacao, confiserie au cacao ou au chocolat, crèmes et petits déjeuners contenant du chocolat ou du caco, farines au chocolat ou au cacao et tous produits alimentaires pour êtres humains contenant du chocolat ou du cacao; boissons non alcoolisées chocolatées ou contenant du cacao.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.