Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERA MODULES
BARBIER Christophe

Numéro de dépôt :
1334506
Date de dépôt :
11/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1995

Présentation de la marque TERA MODULES

Déposée le 11 décembre 1985 par BARBIER Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERA MODULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BARBIER Christophe, domicilié(e) 11, Rue de Dourdan, 91470 ANGERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS-AUDIT INTERNATIONAL - France.

La marque TERA MODULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERA MODULES est expirée depuis le 11 décembre 1995.

BARBIER Christophe a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRES SALÉES Les Terres Salées , La Belle Aude , TERA INSTRUMENTS , TERA MESURES , CHATEAU BOUÏSSET , TERA INSTRUMENTATION , Domaine de Simonet DOMAINE DE SIMONET


BARBIER Christophe - 11, Rue de Dourdan, 91470 ANGERVILLIERS - France


JURIS-AUDIT INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Tous appareils de mesure et de contrôle mettant en oeuvre la technologie de la fibre optique.