Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Belle Aude
M. BARBIER Christophe

Numéro de dépôt :
4051546
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2023
La Belle Aude de BARBIER Christophe

Présentation de la marque La Belle Aude

Déposée le 2 décembre 2013 par monsieur BARBIER Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Belle Aude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur BARBIER Christophe domicilié(e) ZI la Bouriette, Bd E.BRANLY - 11000 - CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La fabrique du sud, M. BARBIER Christophe domicilié(e) ZI la bouriette, Bd E.Branly - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque La Belle Aude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle Aude arrivera à expiration en date du 2 décembre 2023.


M. BARBIER Christophe - ZI la Bouriette, Bd E.BRANLY - 11000 - CARCASSONNE - France


La fabrique du sud, M. BARBIER Christophe - ZI la bouriette, Bd E.Branly - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 16 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719103 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.