Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MACHINE INFERNALE
M. Barbier Billy

Numéro de dépôt :
4063770
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2024
LA MACHINE INFERNALE de Barbier Billy

Présentation de la marque LA MACHINE INFERNALE

Déposée le 27 janvier 2014 par monsieur Barbier Billy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA MACHINE INFERNALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est monsieur Barbier Billy domicilié(e) apt 3, 12 Rue Mimerel - 59100 - ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Barbier Billy domicilié(e) apt 3, 12 Rue Mimerel - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque LA MACHINE INFERNALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MACHINE INFERNALE est expirée depuis le 27 janvier 2024.


M. Barbier Billy - apt 3, 12 Rue Mimerel - 59100 - ROUBAIX - France


M. Barbier Billy - apt 3, 12 Rue Mimerel - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet partiel n°710924 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Salon de tatouage et perçage, galerie d'art.