Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'atout coeur!
BANDAI, société anonyme

Numéro de dépôt :
3204023
Date de dépôt :
14/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2013
L\'atout coeur! de BANDAI

Présentation de la marque L'atout coeur!

Déposée le 14 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) BANDAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'atout coeur! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANDAI domicilié(e) 4, rue de l'Industrie, ,95310 SAINT-OUEN L'AUMONE - 95310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque L'atout coeur! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'atout coeur! est expirée depuis le 14 janvier 2013.

BANDAI a également déposé les autres marques suivantes : Le Tournoi de Hoenn , GLOSS CREATION , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SASHA , CLOE , PRIMOPUEL , DISK CHALLENGE , ZACHI , HASHITAMATCHI


BANDAI, société anonyme - 4, rue de l'Industrie, ,95310 SAINT-OUEN L'AUMONE - 95310 - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour l'amplification du son ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; changeurs de disques (informatique) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; écrans de projection ; encodeurs magnétiques ; appareils pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrements sonores ; imprimantes d'ordinateurs ; circuits imprimés ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision ; lasers non à usage médical ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; magnétoscopes ; mémoires pour ordinateurs ; microprocesseurs ; modems ; moniteurs (matériel) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; films (pellicules) impressionnés ; processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; écrans de projection ; récepteurs (audio, vidéo) ; souris (informatique) ; scanneurs (explorateurs informatique) ; lunettes de soleil. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; location d'appareils pour la transmission de messages ; messagerie électronique ; télévision par câbles ; diffusion de programmes de télévision ; services téléphoniques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiotéléphonie mobile ; communications radiophoniques ; communications par terminaux d'ordinateur ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.