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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingrédients France
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PAIN LE PAIN MUESLI LE PAIN ARTISANAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAIN LE PAIN MUESLI LE PAIN ARTISANAL
BakeMark Ingrédients France société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96648876
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2016

Présentation de la marque PAIN LE PAIN MUESLI LE PAIN ARTISANAL

Déposée le 31 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingrédients France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN LE PAIN MUESLI LE PAIN ARTISANAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BakeMark Ingrédients France domicilié(e) 18 Rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2318230) - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2318230) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAIN LE PAIN MUESLI LE PAIN ARTISANAL est expirée depuis le 31 octobre 2016.

BakeMark Ingrédients France a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'SPRAY , FACIL'CREME , LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN , ARTISAL CROUSTI NOISETTE , PROFIL TOURAGE , SOGAP , SPICY NAAN by ARTISAL , PAINS D'AILLEURS , SOLUTIONS PATISSIERES ET TRAITEUR ARTISAL , RUBAN GRAND PATISSIER


BakeMark Ingrédients France société par actions simplifiée - 18 Rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM (dossier no 2318230) - 67800 - France - SIREN 558503959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2318230) - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Inscription le 22 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357685 - Publication au BOPI 2002-10-22

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318230 - Publication au BOPI 2006-06-27

Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375124 - Publication au BOPI 2003-08-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Préparation à base de céréales et de fruits, destinée à la fabrication de pain au muesli. Ce produit étant de fabrication artisanale ou fourni par des artisans