Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN
BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3351689
Date de dépôt :
08/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2015
LA QUOTIDIENNE L\'EXCEPTION AU QUOTIDIEN de BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE

Présentation de la marque LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN

Déposée le 8 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE domicilié(e) 18, Rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUOTIDIENNE L'EXCEPTION AU QUOTIDIEN est expirée depuis le 8 avril 2015.

BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'SPRAY , FACIL'CREME , ARTISAL CROUSTI NOISETTE , PROFIL TOURAGE , SOGAP , SPICY NAAN by ARTISAL , PAINS D'AILLEURS , SOLUTIONS PATISSIERES ET TRAITEUR ARTISAL , RUBAN GRAND PATISSIER , TOP'GENOISE


BAKEMARK INGREDIENTS FRANCE Société par actions simplifiée - 18, Rue de la Robertsau,67800 BISCHHEIM - 67800 - France - SIREN 558503959


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523053 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtes à pain ; produits de panification, levure, poudre pour faire lever.