Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NAPPAGE BOUTON D'OR
BACK EUROP FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92417925
Date de dépôt :
29/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2022

Présentation de la marque NAPPAGE BOUTON D'OR

Déposée le 29 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) BACK EUROP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAPPAGE BOUTON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACK EUROP FRANCE domicilié(e) Impasse Surcouf - 56450 - THEIX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque NAPPAGE BOUTON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NAPPAGE BOUTON D'OR est expirée depuis le 29 avril 2022.

BACK EUROP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BACK EUROP , BE IMMO , CG COLLECTION GOURMANDE , DISTRIBUSSIMO , SARCO , PATI BREIZ , UP UNIVERSITE PERFORMANCES BACK EUROP FRANCE , BACK EUROP , S SARCO , CENTRALE RESEAU


BACK EUROP FRANCE, Société Anonyme - Impasse Surcouf - 56450 - THEIX - France


CABINET LEPAGE - 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2002 n°2216986 - Publication au BOPI 2002-02-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Inscription le 4 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546386 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Renouvellement sans limitation le 2 février 2012 n°2490821 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Inscription le 10 septembre 2013 - Changement d'adresse n°608278 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10

Inscription le 15 décembre 2017 - Changement d'adresse n°713226 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées , confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraichir.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification,distillation, battage, pressage de fruits, meunerie)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.