Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESIDENT PROFESSIONNEL, POUR EXPRIMER LE MEILLEUR DE SOI
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3889090
Date de dépôt :
16/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/01/2022
PRESIDENT PROFESSIONNEL, POUR EXPRIMER LE MEILLEUR DE SOI de B.S.A

Présentation de la marque PRESIDENT PROFESSIONNEL, POUR EXPRIMER LE MEILLEUR DE SOI

Déposée le 16 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PRESIDENT PROFESSIONNEL, POUR EXPRIMER LE MEILLEUR DE SOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS G.P.O. - Service Juridique, Mme. Marina LE ROUX domicilié(e) 10 à 20 Rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 09 - France.

La marque PRESIDENT PROFESSIONNEL, POUR EXPRIMER LE MEILLEUR DE SOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESIDENT PROFESSIONNEL, POUR EXPRIMER LE MEILLEUR DE SOI est expirée depuis le 16 janvier 2022.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS G.P.O. - Service Juridique, Mme. Marina LE ROUX - 10 à 20 Rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, fromages, crème (produit laitier), beurre, yaourts ; spécialités laitières et fromagères, lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités ;

Thé, cacao, sucre, riz ; farines et préparations faites de céréales, farines de soja ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; tapioca, sagou, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwichs, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plats cuisinés à base des produits précités ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, d'échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, information ou renseignements d'affaires ; comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits, à savoir : viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, fromages, crème (produit laitier), beurre, yaourts, huiles et graisses comestibles, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat) ;

Éducation, formation, divertissements, information en matière d'éducation, enseignement, et cours par correspondance et/ou via des réseaux nationaux et internationaux de type Internet, téléphoniques, informatiques, télématiques, Internet ou Intranet ; épreuves pédagogiques ; organisation de stages et/ou de séminaires de formation ; service de formation et d'apprentissage ; organisation et conduite de conférences, de téléconférences, de vidéoconférences, de colloques, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation d'expositions, de manifestations, de salons à buts culturel ou éducatif ; formation, organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation en matière de services rendus par un franchiseur, à savoir formation du personnel ; édition de bases et de banques de données informatiques, d'annuaires professionnels électroniques ; publication de livres ; publication de textes (autre que textes publicitaires), édition et publication de revues, de journaux, de magazines, de brochures ; location et prêt de livres, de livrets, de manuels, d'annuaires professionnels, de journaux, de périodiques, de revues, de magazines ; de bandes vidéo, d'enregistrement sonores ; club (éducation) ; information en matière d'éducation, montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques, et de télévision ; production de films ; services de camps de vacances (divertissement) ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière de divertissement ; cours donnés dans le cadre de séminaires (formation) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.