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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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PRESIDENT BURGER GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRESIDENT BURGER GOURMAND
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4159227
Date de dépôt :
23/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2025
PRESIDENT BURGER GOURMAND de B.S.A

Présentation de la marque PRESIDENT BURGER GOURMAND

Déposée par voie électronique le 23 février 2015 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRESIDENT BURGER GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS G.P.O., Direction Juridique Propriété Intellectuelle, Mme. Marina LE ROUX domicilié(e) 10 à 20 Rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cedex 09 - France.

La marque PRESIDENT BURGER GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159227.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESIDENT BURGER GOURMAND arrivera à expiration en date du 23 février 2025.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS G.P.O., Direction Juridique Propriété Intellectuelle, Mme. Marina LE ROUX - 10 à 20 Rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cedex 09 - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viandes, de poissons, de légumes et de fruits ; gelées, confitures, marmelade, compotes ; consommés, potages, soupe, jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait et produits laitiers, fromages, fromages frais, crème (produit laitier), beurre, yaourts ; spécialités laitières et fromagères ; lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; huiles et graisses comestibles ; produits à tartiner à base de lait ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons non alcooliques composées majoritairement de lait ou de produits laitiers ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, farines de soja ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; tapioca, sagou, pâtes alimentaires, semoule, flocons de céréales, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; sandwichs, pizzas, crêpes (alimentation), pain, pâtisserie, confiserie, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, glaces comestibles ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités.